Questions - Réponses

Sélection par catégories :

Sélection par catégories

Mode de chauffage /climatisation et eau chaude sanitaire : quelles sont les solutions envisageables ?

Bonjour, Pour la construction d'un hôtel (30 ch), j'ai besoin d'un mode de chauffage et clim ainsi qu'une eau chaude sanitaire économique. Pour des raisons de budget, je m'orienterais vers de la pompe à chaleur thermodynamique... (je pense à de la Pompe à chaleur Air/air, mais j'aimerai également disposer d'une eau chaude sanitaire en thermodynamique (pompe à chaleur). Il semble qu'en Air/air on ne puisse relier l'ECS...) Donc, pompe à chaleur extérieur sur ballons, ou ballons thermodynamiques ? Équipement | Dolu | samedi 26 février 2011

Apprenti non présent depuis 2 mois : comment préparer le dossier pour passer au bureau des concilations ?

Bonjour, Nous sommes convoqués devant le bureau des conciliation des prud'hommes pour une resiliation judiciaire d'un contrat d'apprentissage. ......Cette procédure est à l'intiative de l'apprenti .......qui n'est pas présenté à son poste depuis 2 mois. Comment peut-on préparer notre dossier ? Hormis un avocat (coût) par qui peut-on se faire assister ? Quels documents doit-on présenter ? Par avance, merci pour votre aide Juridique | KIKI | vendredi 25 février 2011

Prime TVA : y a-t-il une solution pour pouvoir bénéficier de cette prime avec 7 mois de retard ?

bonjour, je viens de lire plusieurs commentaires sur la prime à la tva qui aurait dû être versée le 07/2010. Mais mon employeur ( je travail chez un traiteur de reception) ne m'en a pas informé et aucun autre employé n'ai au courant. Quel est la méthode légale pour pouvoir bénéficié de cette prime avec 7 MOIS de retard!!! Sachant que le mot prime est un mot à bannir de notre vocabulaire pour notre employeur!! merci pour la réponse que vous m'apporterez. cordialement Juridique | Mick | jeudi 24 février 2011

Cours de cuisine : sont-ils exonérés de TVA ou soumis à 5,5 % ?

Bonjour, J'aimerais savoir si les cours de cuisine dispensés occasionnellement par un traiteur ( code APE 5621Z : traiteur avec ventes à emporter, organisation de réceptions à domicile et cours de cuisine ) sont exonérés de tva ou soumis au taux de tva de 5,5% ( les clients emportent le repas préparé ) ? Précision supplémentaire : le chef d'entreprise n'est pas formateur agréé. Merci d'avance de votre réponse. lolo83 Juridique | lolo83 | jeudi 24 février 2011

Maintien de salaire en cas d'arrêt de travail : qu'en est-il par rapport à l'ancienneté ?

devant subir une intervention qui va m'obliger à avoir un arret de travail de minimum 3 MOIS,je sais que mon employeur est tenu à me maintenir mon salaire à niveau de 90% de mon salaire brut y compris les IJ de la sécurité sociale,ma question est la suivante:qu'en est il par rapport à mon ancienneté (rentrée en 1998 et mon nouvel employeur a repris cette affaire en 2003) et si toutefois mon arret de travail dépasse les 90 jours,il me semble que la prévoyance souscrite par mon employeur peut intervenir à partir du 91ème jour,quel serait éventuellement le pourcentage accordé par cet organisme en complèment de salaire merci d'avance Juridique | napol | mercredi 23 février 2011

Permanence 24h/24 dans un hôtel : est-elle obligatoire ?

Bonjour. J'ai un des mes hotels 5eme catégorie (10 chambres) qui n'a pas de réception ouverte 24/24 et dont le SSI est relié en cas de déclenchement à mon autre hotel (à 50m) . La préfecture me demande une présence 24/24 (ce qui équivaut bien sur à fermer l'hotel compte de ses 10 chambres). Apres en avoir parler avec la direction d'un B&B (ils sont 190 en France) ils n'ont une présence que 2 fois 4 h / jours et ne sont pas inquiétés ? Qu en pensez vous Je vous remercie vivement par avance Juridique | Franck Laval Hotel Solar Hotel | lundi 21 février 2011

...

444 445 446 447 448 449 450 451

...

Accueil Ophélia