Vous pouvez effectivement remplacer un salarié à temps plein par un salarié à temps partiel. Vous devez préciser le nom et la qualification du salarié remplacé, ainsi que le motif pour lequel le salarié est remplacé. Dans la mesure où le salarié remplaçant n'effectue pas la totalité des tâches de votre salarié absent, il convient d'indiquer sur le contrat “remplacement pour partie des tâches” ou “remplacement partiel” et de préciser les tâches effectives pour le salarié remplaçant, justifiant ainsi le recours à un petit temps partiel.
Le remplacement d’un salarié en cas d’absence peut être effectué par un salarié de qualification inférieure, dès lors qu’il n’effectue qu’une partie des tâches effectuées par le salarié absent (remplacement partiel). Le principe d’équivalence de la rémunération avec un salarié permanent ne s’applique que si le remplaçant présente une qualification professionnelle équivalente et occupe les mêmes fonctions (art. L1242-15 du code du travail.
Dans un arrêt (Cass. Soc., 15 oct. 2002, n° 00-40.623 P) la Cour a précisé : “L’article L.1242-15 du code du travail qui autorise le recours au contrat à durée déterminée pour le remplacement d'un salarié absent n'exclut pas la possibilité d'un remplacement partiel et ne comporte pas pour l'employeur l'obligation d'affecter celui qui est recruté au poste occupé par celui qui est absent. Par suite le dernier contrat conclu pour remplacer le chef de service d'un hôtel peut être valablement conclu pour une durée déterminée dès lors que, même s'il a été lié par plusieurs contrats à durée déterminée successifs pour remplacer du personnel absent, le salarié n'a pas occupé durablement un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise.”
Publié par Pascale CARBILLET
