Après avoir signé une concession avec la régie des ports de Saint-Raphaël (83), Stéphane Léger a ouvert son nouveau restaurant le 1er juillet 2014, baptisé Le Lion de Mer, un nom imposé par la régie des ports. Une confusion est rapidement apparue, en raison de l'existence d'un établissement homonyme à Saint-Raphaël. "Lors de l'inauguration, le 3 août, j'ai évoqué le problème avec Georges Ginesta, le maire. L'Archange, c'est l'emblème de la ville, mon fils s'appelle Gabriel, l'idée de changer le nom pour appeler le restaurant 'Archange' m'a paru sympa", commente Stéphane Léger.
"Nous avons déposé à l'Institut national de la propriété industrielle [INPI] les noms Archange et L'Archange, avec un retour favorable. Mais dès que nous avons annoncé le changement de nom, Monsieur Oger m'a contacté pour m'annoncer que lui aussi avait déposé la marque."
Bruno Oger, installé au Cannet (06) depuis 2011, s'alerte immédiatement de la situation. "En 2009, j'ai déposé à l'INPI les noms Villa Archange et Bistrot des Anges [ses deux établissements], je pensais être protégé. Dès que j'ai entendu parler du projet de changement de nom du restaurant de Monsieur Léger, j'ai pris contact avec lui pour lui expliquer que j'étais propriétaire de cette marque commerciale. Il a botté en touche en me renvoyant vers son conseiller juridique. J'ai alors donné le dossier à mon avocat pour protéger ma marque commerciale."
La confusion est accentuée par la proximité géographique des deux établissements, à une vingtaine de kilomètres l'un de l'autre. "Quand on se rend sur les sites internet des guides ou d'avis en ligne, on trouve deux 'Archange'. S'il avait été installé à Lille, ça ne m'aurait pas posé de souci, mais là, ça crée une réelle confusion", poursuit Bruno Oger.
Un différend porté au tribunal
Malgré les prises de contacts et la volonté de ne pas se fâcher entre confrères, le dialogue est rompu et se fait désormais par avocats interposés. Finalement, Bruno Oger a assigné Stéphane Léger au tribunal de Draguignan. "Je considère qu'il joue sur les mots. Cela risque d'être long, mais je ne céderai pas. Je vais me battre pour que Monsieur Léger retire son enseigne", tempête Bruno Oger.
Stéphane Léger, lui, considère qu'il n'y a pas de confusion possible car les deux tables ne sont pas situées sur la même commune, et est soutenu par la régie des ports et le maire de Saint-Raphaël. "Monsieur Oger me réclame 50 000 € pour préjudice moral ainsi que 1 500 € d'indemnités par jour d'ouverture. Cela met en péril l'existence-même de mon entreprise pour laquelle j'ai beaucoup investi", s'inquiète Stéphane Léger.
L'affaire a été porté devant le tribunal de Draguignan le 21 janvier dernier. Mais à la demande de l'avocat de M. Léger, qui estimait que le tribunal n'était pas compétent, le dossier a été transféré au tribunal de Marseille. Les deux chefs sont dans l'attente d'une date de convocation.
Publié par Marie TABACCHI
