Bar à vins : peut-on y vendre de l'alcool type mirabelle, cavaldos, etc., à emporter ?

Anne

mardi 9 avril 2013

Bonjour,
Puis je vendre de l'alcool type mirabelle, calvas et autre, a emporter?
Puis je acheter du vin à un particulier?
Merci pour votre reponse

Paul BRUNET

mercredi 10 avril 2013

Bonjour Anne,
Pour répondre à votre question merci de me fournir les renseignements suivants:
Quel type de licence avez-vous pour cet établissement ?
Quel est le statut du particulier : production familiale, vendeur occasionnel, vendeur habituel?
A bientôt

Fabienne Fillon

mardi 28 janvier 2020

Bonjour,
Donc si j'ai le permis d'exploitation, je ne suis pas obligée de passer le PVBAN si je souhaite ouvrir une épicerie de nuit (sans livraison)?
Merci
Fabienne

Paul BRUNET

vendredi 31 janvier 2020

Bonjour Fabienne
Si vous êtes titulaire d'un permis d'exploitation, il fait poser la question à l'organisme qui vous a délivré ce permis
Je vous rappelle toutefois que même pour les titulaires d'un PVBAN certaines municipalités ont interdit la vente d'alcool la nuit ou restreint les horaires pour vendre de l'alcool la nuit. Renseignez-vous auprès de la Police municipale ou du service des licences afin de connaître les possibilités d'ouverture dans votre ville.
Cordialement

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