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A ..................., le ...................
Lettre recommandée avec accusé de réception
Objet : Modification de votre contrat de travail
Monsieur,
Nous vous informons que, dans le cadre de notre pouvoir de direction, nous avons décidé de procéder au changement suivant de vos conditions de travail :................... (à détailler).
Ce changement interviendra dans les conditions suivantes ..................., à compter du ...................
Nous vous rappelons que, s'agissant d'un changement de vos conditions de travail, un refus de votre part pourrait constituer un acte d'insubordination susceptible de justifier une sanction pouvant aller jusqu'à votre licenciement.
Veuillez, Monsieur, agréer nos salutations distinguées.
Signature
(du chef d'entreprise)
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