En réponse à Arthur, bien que la répartition des horaires de travail ne soit pas mentionnée dans le contrat de travail, cela ne veut pas dire que l'employeur peut modifier ces horaires sans l'accord du salarié.
Si la jurisprence admet, la possibilité de faire travailler un salarié le samedi en revanche elle ne l'accepte pas au nom du respect du repos dominical.
Dans une affaire similaire à la votre, (Cass. soC; du 3 février 2011) un salarié travaillait habituellement du lundi au vendredi, puis son employeur lui notifie de nouveaux horaires du mercredi au dimanche. Le salarié a continué a travailler selon ses anciens horaires avant d'être licencier pour faute grave par son employeur. La cour d'appel avit donné gain de cause à l'employeur après avoir relevé que la modification des jours et horaires de travail décidée par l'employeur était justifiée par des impératifs de fonctionnement et que le salarié ne pouvait se prévaloir d'une clause de son contrat de travail qui excluait le travail les samedi et dimanche.
La cour d'appel avait considéré que le licenciement était fondé sur une cause réelle et sérieuse.
Mais la Cour de cassation n'a pas suivi cette position et a cassé cet arrêt au motif " que la nouvelle répartition de l'horaire de travail avait pour effet de priver le salarié du repos dominical, ce qui constituait une modification de son contrat de travail qu'il était en droit de refuser."
Par conséquent, vous ne pouvez imposer ces changements à votre salarié, vous devez lui faire une demande par écrit de ce changement d'horaires et en cas de refus de sa part, vous serez contraint de le licencier.
Dans cette affaire, il s'agissait d'un cas similaire au votre, un serveur qui avait travaillé pendant 8 années selon une certaine répartition des horaires.Puis le restaurant est vendu, et le nouveau propriétaire veut modifier les horaires de travail de ce salarié en le faisant travailler le week-end. Il ne ne le faire sans obtenir son accord.