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Entre
La société : ...................
Représentée par M................... agissant en qualité de ................... et ayant tous pouvoirs à cet effet.
adresse : ...................
code NAF : ...................
Et
M....
adresse : ...................
Né le................... à ...................
de nationalité : ...................
numéro de sécurité sociale : ...................
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Modification de votre contrat de travail
Votre contrat de travail conclu le ................... est modifié dans ses dispositions concernant ................... (Préciser la nature de la modification : lieu de travail, salaire, durée du travail, qualification, etc.).
Cette modification résulte de ................... (préciser les circonstances et raisons de la modification).
Cette modification prendra effet à compter du ...................
Fait en double exemplaire
À ................... Le ...................
Signature de l’employeur
(préciser le nom et le titre du signataire)
Signature du salarié
(précédée de la mention "lu et approuvé" de la main du salarié)
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Publié par Pascale CARBILLET