Modèle de convention de co-traitance pour la réponse à un marché public

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Antoine Barré-Foncelle

mardi 27 mai 2025

Bonjour, disposez-vous d'un modèle de convention de co-traitance afin de répondre à un marché public traiteur avec des confrères ? Merci d'avance à vous, bien cordialement, Antoine BF

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Pascale CARBILLET

mardi 27 mai 2025

Je ne dispose pas d'un tel modèle. Et je vous recommande fortement d'avoir recours à unprofessionnel(le) du droit pour établir un tel contrat et ne pas reprendre un modèle type que vous pourriez trouver sur le web.

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