Licence : que se passe-t-il en cas de revente ?

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Vatel

samedi 3 janvier 2015

Que se passe-t-il en cas de revente de cette licence?
Merci pour votre réponse

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Pascale CARBILLET

lundi 5 janvier 2015

Vous êtes soumis à la réglementation sur les licences, tout va dépendre de celui qui souhaite l'acquérir : s'il s'agit d'un hôtel,ou si l'établissement est situé dans votre département.

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