Licence III : peut-on vendre des boissons hors repas ?

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Joli fou 57

mardi 9 juillet 2013

bonjour
Petit question mon restaurant est muni d une licence III est ce que je peut vendre de la boissons en-dehors des repas ?
Merci d avance pour vos réponse

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Pascale CARBILLET

mardi 9 juillet 2013

Votre licence III vous permet effectivement de servir des boissons en dehors des repas, car il s'agit d'une licence de débits de boissons et non d'une licence restaurant. En revanche, vous ne pouvez servir que les boissons alcoolisées appartenant aux trois premiers groupe, à savoir les boissons suivantes :
- 1) boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes non fermentés ou ne comportant pas, à la suite d'un début de fermentation, de traces d'alcool supérieures à 1,2°, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat ;
- 2) boissons fermentées non distillées : vin, bière, cidre, poiré, hydromel, auxquels sont joints les vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins, ainsi que les crèmes de cassis et les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3° d'alcool ;
- 3) vins doux naturels autres que ceux appartenant au groupe 2 : vins de liqueur, apéritifs à base de vin et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne titrant pas plus de 18° d'alcool pur.

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