Effectivement, parmi les mentions obligatoires du contrat à temps partiel doit figurer la durée, hebdomadaire ou le cas échéant mensuelle de travail ainsi que la répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine ou les semaines du mois.
En revanche, les horaires de travail ne figurent pas obligatoirement dans le contrat de travail (Cass. soc. 18 mars 2003, n°01-41726). Mais le code du travail précise que pour chaque journée travaillée, ces horaires doivent être communiqués par écrit au salarié selon des modalités déterminés dans le contrat de travail. L'employeur doit donc préciser les délais de remise des plannings au salarié.
Outre, la communication de ces horaires à votre salarié, vous devez aussi assurer un contrôle et un suivi de la durée de travail effectué par votre salarié à temps partiel.
Dans le cas d'horaire non collectif, c'est-à-dire lorsque les salariés d'un atelier ne sont pas occupés selon le même horaire collectif, la durée du travail de chaque employé concerné est décomptée selon les modalités suivantes :
- quotidiennement, par enregistrement, selon tous moyens, des heures de début et de fin de chaque période de travail (ainsi que le détails des pauses) ou par le relevé du nombre d'heures de travail effectuées ;
- chaque semaine, par récapitulation, selon tous moyens, du nombre d'heures effectuées par chaque salarié. Ce document doit être émargé par le salarié et l'employeur et doit être tenu à la disposition de l'inspection du travail ;
- un document mensuel, dont le double est annexé à la fiche de paie, sera établi pour chaque salarié.
Dans ce document de contrôle et de suivi de la durée du travail figure les périodes travaillées ainsi que les temps de pause et permet de voir le respect des règles relatives à la coupure.