Bouteilles entières fermées
Il s’agit d’une question très complexe. Il faut retrouver les textes qui régissent cette pratique.
Dès que j’ai une réponse FIABLE, je reprends contact avec vous.

bouteilles fermées
Paul,
je n'ai pas bien compris la question
S'agit-il de liqueur maison faite a partir de produits qui auraient déjà payés les droits.?

Oui Marie !

Bouteilles entières fermées
Bonjour,
Je ne vous ai pas oublié.
Depuis votre message, j'ai effectué des recherches, mais pour vous donner une réponse concrète j'ai besoin de plus d'informations.

Qui est ce qui fabrique la liqueur ?
Quel est le statut du fabricant ?
Quels sont les "produits" entrant dans la composition de la liqueur ?
Où sont - ils achetés ?
Dans quels contenants est stocké le produit fini ?
....

Ainsi que tout autre élément susceptible de m'éclairer sur le procédé de fabrication et la commercialisation de ladite liqueur.
Cordialement.

Bouteilles entières fermées
Bonjour,
je suis interessée comme Gardettes.
je propose : une restauratrice.
avec de l'eau de vie de fruits à 40°.
du sucre cristalisé
des noix du jardin
du vin acheté chez qui vous savez....
macéré en bombonne de verre ou en petit fût de chene.
Produits finis mis en bouteille de 75cl ou en fillette
Pour les dosages et les macérations c'est le secret de la recette.
Merci et cordialement

Bouteilles entières fermées
Bonjour Marie
Il s’agit d’un sujet très sensible...
Avec ces informations, je vais pouvoir poursuivre mes investigations. Merci. Je vous tiens au courant.
Cordialement.

Bouteilles entières fermées
Merci.
Bien à vous

Bouteilles entières fermées (droits d'assises)
Bonjour
Je ne vous oublie pas. En collaboration avec l’administration des Douanes, nous continuons à chercher une réponse précise (et surtout qui ne puisse prêter à aucune interprétation) à votre question. La réponse n’est pas évidente même pour l’Administration. Actuellement, nous sommes sur un texte publié il y a plus de 25 ans. Il y a certainement eu des modifications depuis…
Il faut bien reconnaître que la période des congés n’a pas été la plus favorable pour avancer sur le sujet.
Je vous tiendrai au courant de l’avancement de nos recherches.
Cordialement.

Droit d 'assise
je pensais bien avoir de vos nouvelles ....
et si je propose ma "mixture" dans un melon est-ce possible?
comment l'indiquer sur la carte?
Merci

Précisions
Bonjour,
Excusez moi, je n'ai pas reçu les alertes concernant vos messages pour vous donner des précisions sur le procédé de fabrication...

Le produit est fabriqué par moi, dans ma cuisine, dont les conditions d'hygiène me permettent de fabriquer des plats cuisinés sous-vide surgelés, donc correctes. Je suis Hotelier restaurateur.
Je possède une Licence 4.
Ma société est une SARL.

Pour ma part il ne s'agit pas forcément d'une liqueur mais d'un vin de ...
Soit une macération de plante dans un vin à environs 12° auquel on adjoint un alcool plus ou moins neutre (rhum, vodka, alcool de fruit) dont le degré alcoolique est de 40° environs, en plus ou moins grande quantité (environs 10% pour ma part) et du sucre... ce qui complique aussi les choses pour le calcul du degré final d'alcool...

Les produits sont achetés chez un fournisseur spécialisé pour les débits de boissons ou en grande distribution classique.

La macération se fait dans des bonbonnes en PVC dans des conditions d'hygiènes culinaires (local carrelé, etc...)

Le produit pourrait être vendu dans des bouteilles en verre, il suffit de récupérer les bouteilles de vin vendues au restaurant, de les boucher avec des bouchons neufs, puis de sertir le bouchon avec de la cire...

Etiquetter conformément à la législation.

Le produit peut ainsi etre mis en vente dans mon établissement, ou être ditribué dans différents points de vente. la seule différence entre un apéritif maison servi au bar ou au restaurant et ce produit final est la mise en bouteille fermée...

Donc tous les produits ont payées leur taxes respectives ! Je ne vois donc pas pourquoi repayer un droit d'assises qui n'est pas comme la TVA "récupérable". Ce qui engendrerai au niveau fiscal le paiement d'un même impôt pour un même produit 2 fois... ce qui ne doit pas être trés constitutionnellement correct, non ?

Savez vous s'il existe quelquepart une équation ou tableau permettant de connaitre le degré alcoolique final en fonction du sucre ajouté, sans aucune fermantation poterieure a l'ajout du sucre. Il semblerai que les appareils permettant de mesurer le taux d'alcool d'un liquide (refractomètre) soit perturbés par l'ajout de sucre dans le produit...

Merci pour votre aide, je pense que ce sujet mérite que l'on s'y penche un peu dessus puisque chaque établissement a sa ou ses recettes personnelles de boissons que les clients apprécient et aimeraient éventuellement ramener chez eux, ce procédé peu alors constituer une source de revenus complémentaires qui est toujours la bienvenue...

Salutations.