Je n'ai pas un tel avenant qui est propre à votre situation. En revanche, je vous propose un modèle de période probatoire, car dans ce cas il n' s'agit pas d'une période d'essai, mais d'une période probatoire. En effet, si le salarié ne convient pas au poste vous ne pouvez pas rompre le contrat, vous devez alors le remettre dans sa situation antérieure. Autre conseil : Veillez bien à faire signer cette période probatoire par le salarié.
Modèle de Clause de période probatoire
Cette clause est à insérer dans le contrat de travail ou l'avenant d'un salarié en cas d'acceptation par celui-ci d'une modification de son contrat de travail, notamment à la suite d'une promotion ou d'une affectation à un nouveau poste de travail.
M ........ a accepté la modification suivante de son contrat de travail :
En raison de ce changement, les parties se réservent la faculté, pendant une période probatoire de ........ mois commençant à courir à compter de la modification effective du contrat de travail de M ........, soit le ........, d'apprécier l'aptitude et l'adaptabilité du salarié à son nouveau poste de travail.
Si cette période probatoire s'avère insatisfaisante, il est convenu entre les parties que M ........ retrouverait sa situation antérieure, notamment ses fonctions initiales, à savoir :…….
Sans qu'il puisse prétendre à une quelconque indemnité en raison de cette modification.
Remarques : En présence de deux contrats de travail successifs conclus entre les mêmes parties, ou en présence d'un avenant au premier contrat, la période d'essai stipulée dans le second contrat ou dans l'avenant ne peut être qu'une période probatoire.
Remarques : Préciser le statut, la qualification (niveau et échelon de qualification, coefficient d'après la convention collective) et les fonctions antérieurs du salarié.
A l'expiration du stage probatoire, le salarié qui n'est pas replacé dans son ancien emploi, est promu définitivement dans le nouveau poste.
mercredi 21 octobre 2015