Bonjour,

Je souhaiterai savoir si le montant brut de l'avantage en nature logement qui figure sur le bulletin de paie doit-être inclus à la rémunération du salarié pour vérifier que celui-ci touche bien le minimum conventionnelle.

Concernant les avantage en nature repas, je sais que non, est -ce la même chose pour les avantage en nature logement.

Exemple : un salarié temps partiel travaille 3h/ j soit 15h/sem. il est logé par la société (2 pièces).

Sur bulletin 1 (l'avantage ne fait pas parti de la rém. pour vérif minimum conv.) :

SB : 65h * 9.60 = 624
IN : 22 * 3.49 = 76.78
AV nature log : 100.90

TOTAL 801.68

Sur bulletin 2 (l'avantage fait parti de la rém. pour vérif minimum conv.)

SB : 65 * 8.048 = 523.12 ((624- 100.9)/65)
IN : 22*3.49 = 76.78
AV nature log : 100.90

TOTAL 700.80

Par avance Merci pour votre aide.

Cdt