Bonjour, pourriez vous me dire ce que doit préciser un accord de modulation du temps de travail svp ? C'est bien le directeur qui doit le soumettre aux délégués du personnel ?
Et 2ème chose un délégué du personnel peut il s'opposer à cet accord ?
Dans l'attente de votre réponse.
Cordialement,
Alicia.