Travail par cycle : peut- il fonctionner tout au long d'une année ?

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michel

lundi 8 février 2010

le travail 'par cycle' peut il fonctionner tout au long d'une année, ou doit il être englobé dans une seule période prévue à l'avance ? quels sont les règles de ce genre d'organisation de travail ? merci

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Pascale Carbillet Auteur

lundi 8 février 2010

Comment utiliser le cycle de travail
Le cycle est une période brève de 12 semaines maximum au sein de laquelle la durée du travail est répartie d’une semaine sur l’autre. La durée hebdomadaire moyenne, calculée sur la durée du cycle, doit être établie en référence à la durée légale de travail de 35 heures par semaine.
Les semaines comportant des heures au-delà de la durée légale de travail de 35 heures, sont compensées au cours du cycle par des semaines d’une durée hebdomadaire inférieure. Ce système peut être mis en place pour tout ou partie de votre personnel.
Le cycle apparaît comme un moyen qui permet d’ajuster la durée du travail aux variations d’activité qui présentent un caractère habituel et à la fois prévisible et programmable. Cela permet d’assurer le fonctionnement de l’entreprise en accordant le repos hebdomadaire par roulement, et, par conséquent, de faire varier les horaires d’une semaine sur l'autre.
Ex. : Avec une durée moyenne de 35 heures, vous pouvez répartir le temps de travail de votre salarié sur 4 semaines en faisant travailler votre salarié les 2 premières semaines sur une base de 40 heures, puis les 2 semaines suivantes sur une base de 30 heures. Il s’agit d’un cycle qui doit se reproduire à l’identique toutes les 4 semaines.
En outre, quel que soit le système de cycle que vous souhaitez mettre en place, vous devez respecter les durées maximales journalières, les durées maximales hebdomadaires et la durée maximale hebdomadaire absolue de travail.

Afficher les horaires
La répartition des horaires de travail doit être affichée sur le lieu de travail et une copie doit être transmise à l’inspecteur du travail.
En outre, vous devez faire figurer la mention « Horaires cyclique » sur le bulletin de paie de vos salariés.
L'employeur doit également enregistrer sur un registre la durée hebdomadaire de travail effectuée par chaque employé, et ce document doit être émargé par ce dernier une fois par semaine.

Une rémunération lissée
La convention prévoit que les salariés employés selon un horaire cyclique bénéficient d’une rémunération mensuelle régulière, indépendante des fluctuations d’horaires. Le salaire mensuel du salarié est donc établi sur une base de 35 heures, y compris les semaines du cycle où il travaille davantage et celle où il travaille moins par rapport à cette durée moyenne. Cette formule déroge donc à la règle du calcul des heures supplémentaires dans le cadre de la semaine civile.

Dans votre cas, je pense que vous êtes plus intéressé par la modulation du temps de travail. je vous conseille de lire le chapitre dans ce blog sur l'aménagement du temps de travail avec la modulation.
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michel

lundi 8 février 2010

impossible
impossible donc de mettre en place un travail par cycle tout au lond d'une année ? Et si une entreprise mettait en place ce cycle sur une année et plus, que risquerait cette entreprise par rapport aux salariés et par rapport au droit ?
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Pascale Carbillet Auteur

lundi 8 février 2010

Utiliser la modulation du temps de travail
Comme je vous l'ai déjà dit à la fin de ma précédente réponse où je vous avais détaillé le travail en cycle afin que vous puissiez prendre connaissance de son mécanisme, je vous recommande la modulation du temps de travail.
Regarder le chapitre sur moduler le temps de travail dans l'entreprise sur mon blog et vous verrez que dans ce cas vous pouvez répartir le travail sur l'année ou toutes périodes de 12 mois qui vous convient et que vous avez défini au préalable.
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michel

lundi 8 février 2010

conseil
merci pour votre conseil, mais relisez ma question svp, qu'adviendrait il d'un hôtel ne respectant pas la durée maximal du travail par cycle ?
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michel

dimanche 14 février 2010

est ce que
ma dernière question sur un cycle non respecté est passée auprès de vous ?
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Pascale Carbillet Auteur

lundi 15 février 2010

Remise en cause du cycle
Si vous ne respectez pas les règles fixées pour le travail en cycle, c'est-à-dire répétition d'un rythme de travail sur 4 semaines, cela conduirait à la remise en cause du travail par cycle et par conséquent l'annulation de la compensation des heures effectuées au-delà du cycle par celles effectuées en dessous et un calcul hebdomadaire des heures supplémentaires avec en outre l'obligation de maintenir le salaire sur les semaines avec moins d'heures.
Comme je vous l'ai déjà demandé, pourquoi ne regardez vous pas la modulation du temps de travail ?
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michel

lundi 15 février 2010

merci a vous
c'est ce que je vais effectuer merci
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carla

vendredi 26 mars 2010

Horaire cyclique sur 39 heures hebdo ?
merci pour ces explications.
Est ce que le cycle est applicable sur 39 heures hebdo (dans votre exemple, il s'agit de 35 heures hebdo), par exemple une semaine à 33 heures et l'autre à 44 heures, se reproduisant ainsi toute l'année?
Merci

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