Forfait uniquement pour les cadres
et se décompte en jours : 218. Un paragraphe spécifique doit être inclus dans le contrat de travail stipulant la rémunération forfaitaire.

Je conseille à m3cpg
qu'avant de pretendre n'importe quoi de se plonger dans la lecture du Code du Travail.
En ce qui concerne le forfait l'article L 3121-38, 39,40 et 41.
Oui on peut conclure une convention de forfait en heures avec un salarié meme non cadre du moment qu'il ne soit pas perdant.

Par contre pour votre cas Helene
Cela n'est pas fiscalement interessant pour vous et le salarié (et cela tant que la loi TEPA sera valable) puisque les heures sup sont defiscalisées.

Les jours au-delà du forfait aussi....

Article L.3121-38 du Code du Travail dont M Castagnier parle
Article L3121-38
La durée de travail des salariés ayant la qualité de cadre au sens de la convention collective de branche ou au sens du premier alinéa de l'article 4 de la convention nationale de retraite et de prévoyance des cadres du 14 mars 1947 et dont la nature des fonctions ne les conduit pas à suivre l'horaire collectif applicable au sein de l'atelier, du service ou de l'équipe auquel ils sont intégrés peut être fixée par des conventions individuelles de forfait.


Ces conventions individuelles de forfait peuvent être établies sur une base hebdomadaire, mensuelle ou annuelle.

Je ne sais pas quel code vous avez

dans l'officiel que j'ai sous les yeux l'article L3121-38 c'est"La durée du travail de tout salarié peut être fixée par une convention individuelle de forfait en heures sur la semaine ou sur le mois.
Ceci etant dit, Helene puisque 39 h est la durée conventionnelle votre contrat c'est un basique.

Sauf qu'il ne fera pas 39hrs...
Je pense que raisonnablement, il fera beaucoup plus que 39hrs.
Je posais la questions car dans le modèle de contrat de travail que j'ai (récupéré sur le blog des experts), il y a les 2 paragraphes: l'un spécifiant le nb d'heures et juste après un autre avec clause de forfait... Du coup, j'en ai conclut que le salaire était calculé sur une base 39hrs (donc détaillée comme telle dans la paie) mais avec une clause de forfait en plus...

maintenant c'est plus clair
Alors votre contrat (par ex 44 hebdo)vous devez l'etablir avec comme base un salaire horaire pour les 1eres 35 h,à 10% pour 35 à 39,à 20% pour 40 à 42, et à 50% au delà.
Donc vous le comprenez cela ne peut en aucun cas vous couter moins cher qu'un horaire conventionnel majoré des heures sup . Le seul avantage c'est que votre cuisinier ne pourra pas refuser de faire ces heures sup.
De plus cela ne vous dispense pas de tenir une compta stricte des heures effectuées.
Et surtout puisque cela va etre le cas , vous etes obligée de demander à l'inspection du travail une autorisation de depassement du quota d'heures sup.
Donc, à mon avis et pour résumer, l'interet est faible voire nul.
Le mieux c'est un contrat sur 39 (avec accord de modulation)avec paiement des heures sup.