Bonjour,
Tout d'abord, permettez-moi de vous féliciter pour votre projet. Par expérience, je peux vous dire que, contrairement à ce que l'on entend parfois, la restauration est un monde formidable. Qui plus est, lorsque l'on se passionne pour les vins, ce qui semble être votre cas.
Pour répondre à votre question, j'ai une idée très précise, mais il s'agit d'un sujet très sensible. Dans ce cas, on est jamais trop prudent. Je vais reprendre toute ma documentation et, au besoin, demander confirmation auprès de mes contacts à la DGCCRF.
Je reprendrai contact avec vous prochainement.

Bonjour,
Tout d'abord, permettez-moi de vous féliciter pour votre projet. Par expérience, je peux vous dire que, contrairement à ce que l'on entend parfois, la restauration est un monde formidable. Qui plus est, lorsque l'on se passionne pour les vins, ce qui semble être votre cas.
Pour répondre à votre question, j'ai une idée très précise, mais il s'agit d'un sujet très sensible. Dans ce cas, on est jamais trop prudent. Je vais reprendre toute ma documentation et, au besoin, demander confirmation auprès de mes contacts à la DGCCRF.
Je reprendrai contact avec vous prochainement.

Je reviens vers vous. En effet, je viens de recevoir confirmation (Direction régionale des douanes de Paris) que :

"Conformément à l'article 502 du CGI, toute personne qui vend des boissons ne provenant pas de sa récolte doit justifier du paiement des droits d'accise.

Par conséquent, un restaurateur peut vendre des boissons de sa cave personnelle s'il peut faire cette justification".

En ce qui concerne les vins, les bouteilles sont généralement munies de CRD, capsule représentative des droits. En revanche, pour les eaux-de-vie et autres produits assimilés, vous devez être en mesure de présenter le document d'accompagnement justifiant le paiement des droits.

D'autre part, conservez bien toutes vos factures.
Cordialement.

Merci beaucoup pour vos réponses, c'est très clair.
Je peux donc continuer à enrichir ma cave.

Cordialement.

sdelmont : et du bon vin que l'on puisse venir déguster dans 2 ans quand votre restaurant sera ouvert si vous nous précisez l'endroit

bon courage pour votre projet