Nom d'enseigne et droit d'auteur : qu'en est-il ?

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Freddd

lundi 25 janvier 2010

Bonsoir à tous,
je me tourne vers vous car j'ai un petit soucis concernant le nom de ma futur enseigne. Je viens d'acquérir un fonds vente à emporter dans une station balnéaire et j'avais depuis longtemps trouvé un nom pour cette affaire. Mais après une recherche, je me suis aperçu que le nom d'un petit ouvrage de cuisine était identique. D'après ma chambre de commerce cela ne pose pas de problème car le nom n'est pas déposé auprès de l'INPI et que ma zone de chalandise est vraiment local. Quand est-il vraiment ? Sachant que je ne m'inspire pas du tout de ce livre, ni dans le contenu, ni dans la chartre graphique.

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Daniel GILLOT

jeudi 4 février 2010

Si un nom n'est pas déposé, il est dans le domaine public,
donc vous pouvez l'utiliser ; et dans votre cas, il s'agit d'une activité différente, donc vs n'avez aucune hésitation à avoir si ce nom vous paraît correspondre à votre produit/marché.

cdlt - dg
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Marc BINET Conseil

mercredi 3 février 2010

Nom d'enseigne: Pas de problème
Effectivement vote CCI a raison, vous ne risquez rien à utiliser un nom, même si il était déposé, à partir du moment ou l'activité concernée n'est pas identique. Une voiture et un parfum peuvent porter le même nom. Alors bon courage, et si ce nom vous plait gardez le c'est important pour votre sérénité. Bon courage. MB Auteur de "Créer et développer un restaurant" Editions du puitsfleuri.
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Freddd

mercredi 3 février 2010

Merci beaucoup Mr Binet...
...Même si le nom d'une exploitation est bien souvent secondaire, vous m'êtes d'une aide précieuse.
Cordialement.
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thierry sanchez -Président APEP Fance

mercredi 3 février 2010

Au sujet de l'enseigne
Bonjour Fred,

Si je peux me permettre ce commentaire ... Le nom d'une enseigne n'est pas secondaire. Bien au contraire, une enseigne bien étudiée permet de creer une synergie auprès du consommateur et de vous situer par rapport aux multiple offres concurrentes. Elle permet au "passant" ou aux nouveaux client de trouver des repères, de mieux comprendre la politique de votre éablissement ... Je vous invite à bien réfléchir à votre enseigne afin de disposer d'un atout pour fidéliser une clientèle en demande de ce que vous êtes en mesure de lui proposer et que l'enseigne peut lui permettre de saisir plus facilement ...

Je vous souhaite toute réussite pour votre projet d'ouverture ..

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Marc BINET Conseil

jeudi 4 février 2010

Au sujet de l'enseigne: je partage
le point de vue de thierry Sanchez. En effet, l'enseigne d'un Ets est un élément majeur dans sa réussite. Il faut bien réfléchir au nom qui doit être le reflet de votre concept auprès de la clientèle, et le concept est aujourd'hui la clé de voute de la réussitte. Un petit conseil, ne choisissez pas un nom trop long, c'est difficile à retenir et ça coûte cher en enseigne!!!
Bon courage. Marc BINET Conseil en entreprises de restauration.

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