Fumeurs sur terrasse dans passage privé : quels peuvent être les recours du voisinage ? Comment s'entendre ?
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mardi 1 avril 2014
Bonjour,
nous avons un bar dans le 10eme arrondissement de Paris situé dans un passage privé (cependant son accès n'est pas contrôlé et tout le monde à toute heure peut l'emprunter).
Nous avons un droit d'exploitation d'une terrasse de 20m² voté tous les ans par le syndic de copro dont les conditions sont la fermeture de ladite terrasse à 22h.
Toutefois après 22h une partie de la clientèle sort du bar pour fumer une cigarette (sans leur verre).Il arrive que ces clients parlent un peu fort et gêne le voisinage malgré nos interventions en sachant qu'il nous est difficile d'être à la fois à l'intérieur du bar à servir les gens et à l'extérieur pour contrôler le volume des fumeurs.
QUESTION: quels sont les recours possible du voisinage dudit passage en cas de nuisances sonores ? (fermeture administrative, amendes...)quelles sont les solutions que nous pouvons mettre en place afin de fonctionner en bonne intelligence avec notre commerce et les voisins sans en faire pâtir notre clientèle fumeuse ?
Dans l'attente de votre réponse.
Bien cordialement,
Juridique