Facturation menus Coffret Smartbox : comment calculer la TVA ?

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jeremy

mercredi 23 décembre 2009

Bonjour,

Nous venons de nous affilier avec la société Smartbox,
afin de pouvoir être dans leur coffret : Saveurs du Monde.

Je n'arrive pas à comprendre comment faire,
pour la facturation de ces menus.

En effet, la société Smartbox est une société Irlandaise,
et dans leur contrat, ils indique que le partenaire touchent
XX euros H.T, et qu'il faut procéder à la liquidation de la T.V.A
(T.V.A intracommunautaire)
(Or selon moi, celà n'est pas logique, car la prestation est réalisée sur le sol Francais, donc soumis à T.V.A),
et je ne vois pas comment mettre de la T.V.A intracommunautaire sur mes ventes.

Merci d'avance,
si quelqu'un qui a déjà rencontré le même sujet pouvait m'aiguiller.



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Camille

mercredi 30 décembre 2009

Coffret cadeau Smartbox : le calcul de la TVA est rapide
Bonjour,

j'espère que je vais pouvoir vous aider...

La TVA intracommunautaire n’impacte pas votre prix de vente, elle impacte votre déclaration d’impôt. Le système de l’auto-liquidation est obligatoire pour vous mais c'est une opération nulle.

Lorsque la prestation de service est réalisée en France par un prestataire européen, lui-même enregistré à la TVA dans son pays, cette prestation est qualifiée de « prestation de service intracommunautaire » et c’est le régime de la TVA intracommunautaire qui s’applique.

Vous devez donc auto liquider la TVA sur cette prestation de service, sur le montant de la commission. L’auto liquidation est la déclaration et la déduction simultanée de la TVA.

De façon pratique, sur la déclaration de TVA CA3, vous déclarez la TVA sur le montant HT de la commission tel qu’il apparait sur vos factures (ligne 3B montant de la prestation HT et ligne 08 TVA à 19,60 %) et déduit cette même TVA (ligne 21 de la CA3 autre TVA à déduire).

Voilà j'espère que ces informations vous seront utiles.

A bientôt sur le forum.
Bonnes fêtes de fin d'année
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jeremy

lundi 4 janvier 2010

merci
j'avais bien compris le principe de la tva intracommunautaire,
c'était plus au niveau des ventes.
Mais j'ai trouvé la solution.

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GHISLAINE BEUGNETTE

vendredi 10 mai 2019

Bonjour Jérémy,
et quelle est la solution que vous avez trouvée svp ?
merci d'avance,
Ghislaine

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