Avantages en nature : comment les calculer par rapport aux différents contrats ?
mardi 11 décembre 2007
Ma question est sur ces différents exemples, combien comptez vous d'indemnité compensatrice repas et/ou d'avantage en nature ?
1/ Salarié à temps complet (5 jours par semaine) présent aux deux services et prenant 1 repas sur les 2 fournis dans l'entreptise ?
2/ salarié à temps partiel, homme de ménage, pas présent durant les heures d'ouverture à la clientèle ?
3/ Salarié à temps complet (5 jours pas semaine : de 6 h 00 à 10 h 00 et de 16h00 à 19h00) ne travaillant pas pendant les heures de repas et ne les consomme donc pas ?
4/ Un salarié à temps plein, ayant jusqu'à présent 52 IC, travaillant 6 jours par semaine, mais n'effectuant qu'un seul service et mange sur place (1 repas/jour), si cette paye est fausse peut on la modifier ?
5/ comment cela fonctionne t il pour les apprentis ?
Merci d'avance pour vos réponses, si possible documentées.
Elisabeth.
Juridique
samedi 22 décembre 2007