Avantages en nature : comment les calculer par rapport aux différents contrats ?

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élisabeth

mardi 11 décembre 2007

Ma question est sur ces différents exemples, combien comptez vous d'indemnité compensatrice repas et/ou d'avantage en nature ?

1/ Salarié à temps complet (5 jours par semaine) présent aux deux services et prenant 1 repas sur les 2 fournis dans l'entreptise ?

2/ salarié à temps partiel, homme de ménage, pas présent durant les heures d'ouverture à la clientèle ?

3/ Salarié à temps complet (5 jours pas semaine : de 6 h 00 à 10 h 00 et de 16h00 à 19h00) ne travaillant pas pendant les heures de repas et ne les consomme donc pas ?

4/ Un salarié à temps plein, ayant jusqu'à présent 52 IC, travaillant 6 jours par semaine, mais n'effectuant qu'un seul service et mange sur place (1 repas/jour), si cette paye est fausse peut on la modifier ?

5/ comment cela fonctionne t il pour les apprentis ?

Merci d'avance pour vos réponses, si possible documentées.

Elisabeth.

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herve

samedi 22 décembre 2007

avantages en nature
1/ 22 repas + 22 indemnités
2/ rien
3/ rien
4/ 26 repas 26 indemnité oui vous pouvez tjs régulariser
5/ pour les apprentis c'est idem mais a 75% de la valeur du repas

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